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Marques déposées par Dominique NEVEU
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CAP PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP PASSION
Dominique NEVEU

Numéro de dépôt :
3450749
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/09/2016
CAP PASSION de Dominique NEVEU

Présentation de la marque CAP PASSION

Déposée le 18 septembre 2006 par Dominique NEVEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP PASSION »

Le déposant est Dominique NEVEU domicilié(e) 478 Allée des Abeilles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NEVEU domicilié(e) 478 Allée des Abeilles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PASSION est expirée depuis le 18 septembre 2016.

Dominique NEVEU a également déposé les autres marques suivantes : LABEL CAMPING-CAR VOTRE SPECIALISTE DU CAMPING-CAR D'OCCASION


Dominique NEVEU - 478 Allée des Abeilles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Dominique NEVEU - 478 Allée des Abeilles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; caravanes ;

Vente de véhicules de loisirs, de caravanes, de camping-cars, de remorques, de jet ski et de mobil-homes.

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Service de réparation de véhicules de loisirs, de caravanes, de camping-cars et de mobil-homes. Service de pose d'accessoires sur véhicules de loisirs. Réparation de carrosserie de véhicules de loisirs.

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Location de camping-cars, de caravanes.